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Marques déposées par COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D'APPAREILS DE MANUTENTION - CEFAM
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A ATLAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ATLAS
COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D'APPAREILS DE MANUTENTION - CEFAM

Numéro de dépôt :
1049001
Date de dépôt :
03/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque A ATLAS

Déposée le 3 mai 1978 par COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D'APPAREILS DE MANUTENTION - CEFAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D'APPAREILS DE MANUTENTION - CEFAM domicilié(e) société anonyme - Zone Industrielle de l'Ormeau de Pied-SAINTES (Charente-Maritime) - France.

La marque A ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque A ATLAS est expirée depuis le 3 mai 1988.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D'APPAREILS DE MANUTENTION - CEFAM a également déposé les autres marques suivantes : FABRICATIONS ATLAS , ATLAS , A ATLAS , ATLAS , C.E.F.A.M.


COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D'APPAREILS DE MANUTENTION - CEFAM - société anonyme - Zone Industrielle de l'Ormeau de Pied-SAINTES (Charente-Maritime) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils de manutention de marchandises, engins élévateurs hydrauliques, tables et plates-formes élévatrices fixes ou mobiles, vérins hydrauliques, basculeurs de camions, basculeurs de wagons, basculeurs de containers, passerelles de travail pour cabine de peinture, passerelles de travail à hauteurs différentes.